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Délibérations du conseil d'administration

Nos décisions

Consultez par ordre chronologique les décisions du Conseil d'Administration, en feuilletant le registre des délibération virtuel de l'Ecopôle.


Comme pour tout établissement public ou collectivité, les décisions prises par le conseil d'administration de l'Ecopôle font l'objet de délibérations.
Pour pouvoir s'exécuter, ces délibérations sont  transmises au Préfet qui vérifie leur légalité et publiées de façon à pouvoir être consultées par qui le souhaite.
Vous trouverez ici les délibérations de l'Ecopôle disponibles en téléchargement, classées par ordre chronologique.

Délibérations 2011 du Conseil d'Administration


Numéro et titre de la délibération


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2011-1 Approbation du Procès Verbal du CA du 05/10/2010
2011-2 Modification du bail de location du 3 rue de la Lionne
2011-3 Modification des baux de sous-location du 3 rue de la Lionne avec les associations membres
2011-4 Bilan d'activités 2010 consolidé
2011-5 Programme d'actions 2011
2011-6 Avis sur la proposition d'action présentée par la SEPANT : carte verte de l'agglomération tourangelle.
2011-7 Budget primitif 2011
2011-8 Durée d'amortissement des immobilisations corporelles
2011-9 Approbation de 2 conventions avec le Conseil Régional
2011-10 Approbation du planning des réunions 2011
2011-11 Approbation du Procès Verbal du CA du 04/01/2011
2011-12 Approbation du compte administratif 2010 et affectation du résultat
2011-13 Budget supplémentaire
2011-14 Approbation du compte de gestion 2010
2011-15 Rectifications du budget primitif
2011-16 Composition du comité de pilotage de l'Observatoire de la biodiversité

 


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